Clause de propriété intellectuelle du Club WOUX

Merci de lire avec attention cette clause de propriété intellectuelle s’appliquant sur les contenus proposés au sein du Club WOUX. En adhérant au Club, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. 

Fondateur du Club WOUX :

MELO SAS
Numéro de SIRET : 851 156 828 00010
1, lot du puit d’Aramon – 83300 Draguignan
Téléphone: 0650738371 
Email : [contact(at)melo-ux.fr]
Site Web : melo-ux.fr 

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents au sein du Club WOUX, mis en place sur le groupe privé Facebook (lien : https://www.facebook.com/groups/clubwoux/), incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de leurs auteurs ou sociétés partenaires. 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MELO SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

Les présentes conditions du CLUB WOUX sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Pour toute question sur cette clause de propriété intellectuelle, vous pouvez nous contacter : contact(at)melo-ux.fr

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